Quand un brevet est proposé avec une licence RAND, cela veut dire que le propriétaire du brevet doit te permettre d'obtenir une licence sans faire trop d'ennui (il ne peut pas refuser la licence à quelqu'un sous pretexte qu'il n'est pas membre du W3C par exemple), mais il peut te demander de payer des royalties qui doivent être "raisonnables et non discriminatoires". Le premier terme me semble ouvert à toutes interprétations foireuses (tu peux être sûr qui si jamais la licence fonctionne avec un pourcentage du prix de vente, tu auras toujours un minimum de perception, ce qui nique l'open source), par contre le deuxième terme est clair : les conditions doivent être les mêmes pour tout le monde (ce qui nique aussi l'Open Source, parce que Apple (j'aime bien cet exemple) et les autres grosses boites seront prêtes à payer disons 1$ US par logiciel vendu, ce qui nique encore l'Open Source).
Notons de plus qu'une licence RAND permet d'imposer le respect de la recommandation, ce qui pue du cul. En effet, imaginons que la recommandation porte sur un HTML crypté, avec un cryptage merdique à la CSS, qui par exemple t'empeche de le decrypter si tu veux faire une copie. Imaginons que cette recommandation soit protégée en partie par un brevet avec une licence RAND. Si tu essaies de contourner la recommandation pour lire le format en faisant sauter ses limitations (par exemple pour exercer ton droit de copie légale), hop, tu violes la licence RAND, bonjour les poursuites (pour infraction aux lois sur les brevets). Fun, n'est-ce pas ?
[^] # Re: Rand ?
Posté par boubou . En réponse à la dépêche Le W3C veut breveter ses futurs standards (suite). Évalué à 10.
<<Reasonable and Non-Discriminatory (RAND)>>
Quand un brevet est proposé avec une licence RAND, cela veut dire que le propriétaire du brevet doit te permettre d'obtenir une licence sans faire trop d'ennui (il ne peut pas refuser la licence à quelqu'un sous pretexte qu'il n'est pas membre du W3C par exemple), mais il peut te demander de payer des royalties qui doivent être "raisonnables et non discriminatoires". Le premier terme me semble ouvert à toutes interprétations foireuses (tu peux être sûr qui si jamais la licence fonctionne avec un pourcentage du prix de vente, tu auras toujours un minimum de perception, ce qui nique l'open source), par contre le deuxième terme est clair : les conditions doivent être les mêmes pour tout le monde (ce qui nique aussi l'Open Source, parce que Apple (j'aime bien cet exemple) et les autres grosses boites seront prêtes à payer disons 1$ US par logiciel vendu, ce qui nique encore l'Open Source).
Notons de plus qu'une licence RAND permet d'imposer le respect de la recommandation, ce qui pue du cul. En effet, imaginons que la recommandation porte sur un HTML crypté, avec un cryptage merdique à la CSS, qui par exemple t'empeche de le decrypter si tu veux faire une copie. Imaginons que cette recommandation soit protégée en partie par un brevet avec une licence RAND. Si tu essaies de contourner la recommandation pour lire le format en faisant sauter ses limitations (par exemple pour exercer ton droit de copie légale), hop, tu violes la licence RAND, bonjour les poursuites (pour infraction aux lois sur les brevets). Fun, n'est-ce pas ?