J'ai peut être mal compris, mais il reprend les dessins originaux de martine pour une parodie et Charles reprenait les éléments originaux de jeune et foufoune.
Il n'a pas été inquiété parce que c'était une parodie , ce que le juge avait bien compris, mais pour contrefaçon parce qu'il avait réutilisé les éléments originaux du magazine original.
Il n'y a pas eu de dommages et intérêts autre que 1Frcs parce que c'était une parodie et qu'il n'y avait pas intention de nuire ou de léser mais quand même 10000 Frcs de frais de justice des plaignants vu qu'il était dans son tort.
Voila ce que le jugement disait, si j'ai bien compris: https://linuxfr.org//2001/03/09/2651.html
Donc ma phrase:
Mais pas de reprendre intégralement élémentsce dont tu fais la parodie, tu dois tout refaire.
[^] # Re: Martine ...
Posté par imr . En réponse au journal Martine ou la vraie vie. Évalué à 2.
Il n'a pas été inquiété parce que c'était une parodie , ce que le juge avait bien compris, mais pour contrefaçon parce qu'il avait réutilisé les éléments originaux du magazine original.
Il n'y a pas eu de dommages et intérêts autre que 1Frcs parce que c'était une parodie et qu'il n'y avait pas intention de nuire ou de léser mais quand même 10000 Frcs de frais de justice des plaignants vu qu'il était dans son tort.
Voila ce que le jugement disait, si j'ai bien compris:
https://linuxfr.org//2001/03/09/2651.html
Donc ma phrase:
Mais pas de reprendre intégralement élémentsce dont tu fais la parodie, tu dois tout refaire.