> de toutes facons, tu ne peux pas dire a la place de l'auteur du code qui a sorti son soft sous BSD "Non, maintenant tu n'a plus le droit de faire ci ou ca" ; c'est son code !
Oui j'ai bien conscience de ca. Ce que je disais plus haut etait simplement pour le cas suivant:
- le projet A est sous NCSA
- le projet B rajoute du code GPL au code BSD et distribue le tout sous GPL.
- les fichiers copié depuis le projet A dans le projet B doivent rester sous licence NCSA, même dans le SVN du projet B.
Bien évidemment, on est d'accord que les fichiers sous licence NCSA du projet A restent sous licence NCSA tant que le contributeur ne modifie pas cette licence. Mais même dans ce cas, a-t-il le droit de demander au projet B de modifier la licence du code copié? Je crois qu'en France, les droits moraux lui en donneraient le droit, mais quid des US?
[^] # Re: Re:
Posté par djano . En réponse à la dépêche LLVM 2.2 : Un concurrent pour GCC ?. Évalué à 2.
Oui j'ai bien conscience de ca. Ce que je disais plus haut etait simplement pour le cas suivant:
- le projet A est sous NCSA
- le projet B rajoute du code GPL au code BSD et distribue le tout sous GPL.
- les fichiers copié depuis le projet A dans le projet B doivent rester sous licence NCSA, même dans le SVN du projet B.
Bien évidemment, on est d'accord que les fichiers sous licence NCSA du projet A restent sous licence NCSA tant que le contributeur ne modifie pas cette licence. Mais même dans ce cas, a-t-il le droit de demander au projet B de modifier la licence du code copié? Je crois qu'en France, les droits moraux lui en donneraient le droit, mais quid des US?