En France, pas si sûr (copié depuis le site lié dans le message précédent) :
ORWELL, GEORGE : 1984 - Romans Fantastique & SF
Attention : téléchargement non autorisé dans certains pays. Lire la note sur le droit d'auteur. Auteur décédé en 1950 - Livre publié en 1948.
* Pour l'Union Européeene (dont la France et le Belgique) et la Suisse, une oeuvre devient (en général) libre de droits 70 ans après le décès de l'auteur.
[^] # Re: Quelqu'un me fait un petit rappel sur les DRM ?
Posté par ✅ ffx . En réponse à la dépêche DADVSI 2.0 : L'amendement Vivendi-Universal est de retour ! Prévenez votre député !. Évalué à 2.
En France, pas si sûr (copié depuis le site lié dans le message précédent) :
ORWELL, GEORGE : 1984 - Romans Fantastique & SF
Attention : téléchargement non autorisé dans certains pays. Lire la note sur le droit d'auteur. Auteur décédé en 1950 - Livre publié en 1948.
* Pour l'Union Européeene (dont la France et le Belgique) et la Suisse, une oeuvre devient (en général) libre de droits 70 ans après le décès de l'auteur.
* Au Canada, cette durée n'est que de 50 ans.