Puisque tu cherches et ne trouves pas, je vais t'aider.
Tu peux reproduire n'importe quel procédé industriel breveté pour ton usage personnel sans qu'on puisse te reprocher ou t'opposer quoi que ce soit. Tu peux même rendre public ce que tu as fait pour que d'autres puissent également le faire pour leur propre usage personnel, et personne ne risque rien tant qu'il n'y a pas d'exploitation commerciale. C'est le principe des logiciels libres qui rendent publics des procédés sous forme de programmes qu'il est possible de compiler ou d'interpréter pour son propre usage. Les programmes peuvent même être déjà compilés sans que la donne soit changée, la notion essentielle étant l'absence d'exploitation commerciale. On peut également vendre des ouvrages traitant de la manière d'utiliser des procédés par ailleurs brevetés, éventuellement en prévenant que la commercialisation en est interdite.
C'est ça le drame pour les margoulins : le logiciel ressortit de la cuisine ou de la publication, mais pas de la production industrielle. Certains veulent y mettre bon ordre, fut-ce aux dépends de notre liberté.
[^] # Re: Droit d'auteur
Posté par Philip Marlowe . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 0.
Tu peux reproduire n'importe quel procédé industriel breveté pour ton usage personnel sans qu'on puisse te reprocher ou t'opposer quoi que ce soit. Tu peux même rendre public ce que tu as fait pour que d'autres puissent également le faire pour leur propre usage personnel, et personne ne risque rien tant qu'il n'y a pas d'exploitation commerciale. C'est le principe des logiciels libres qui rendent publics des procédés sous forme de programmes qu'il est possible de compiler ou d'interpréter pour son propre usage. Les programmes peuvent même être déjà compilés sans que la donne soit changée, la notion essentielle étant l'absence d'exploitation commerciale. On peut également vendre des ouvrages traitant de la manière d'utiliser des procédés par ailleurs brevetés, éventuellement en prévenant que la commercialisation en est interdite.
C'est ça le drame pour les margoulins : le logiciel ressortit de la cuisine ou de la publication, mais pas de la production industrielle. Certains veulent y mettre bon ordre, fut-ce aux dépends de notre liberté.