• [^] # Re: Et le parlement?

    Posté par . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 1.

    > Le logiciel n'est pas exclu des brevets contrairement à ce que beaucoup croient, ce sont les brevets sur le logiciel "en lui même" (et pas sur l'application et le
    > procédés) qui sont interdits.

    Je n'ai rien compris à cela.
    "Un logiciel est l'ensemble des éléments informatiques qui permettent d'assurer une tâche ou une fonction"
    Source: http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel(...)

    Un logiciel est en soi en procédé..
    C'est pour cela que le parlement Européen présente la notion de mise en oeuvre de moyen physiques pour différencier les procédés logiciels des procédés industriels.
    En ce sens, une démonstration - un décodage de compression mp3 - n'est pas brevetable.

    > > En fait, on ne peut breveter une invention qui a été revelée par une autre personne avant.

    > Par .. une personne, toi ou un autre. Si ton invention est publique, tu as beau pouvoir en prouver la paternité, le brevet ne pourra pas être déposé.

    Sincèrement je ne vois pas l'intérêt de continuer là dessus vu que tu confond assez clairement la notion de paternité intellectuelle, incessible, et celle d'un brevet.
    Je te rappelle quand même qu'un brevet peut expirer.
    Par exemple - mauvais il va de soit puisque c'est le domaine des logiciels.. -:
    http://www.unisys.com/about__unisys/lzw(...)

    > > si tu veux protéger ton produit partout tu dois le déposer partout.

    > Certes, mais si je ne m'abuse le brevet reste non divulgué pendant un petite période, qui permet justement d'envoyer la procédure partout sans violer le principe
    > précédent.

    La c'est un peu du délire..
    Regarde ceci:
    "Les démarches que vous avez effectuées auprès de l'INPI ne protègent votre invention que sur le territoire français. Or, le succès de vos produits peut vous amener à les exporter ou à envisager de concéder des licences à des entreprises étrangères pour approvisionner des marchés que vous ne pouvez fournir vous-même. Vous avez en tous cas le souci de ne pas laisser de contrefacteurs vous frustrer de votre réussite. Vous devez alors étendre la protection de votre invention à l'étranger"
    Source: http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=201(...)

    -> ' Or, le succès de vos produits peut vous amener à les exporter ou à envisager de concéder des licences à des entreprises étrangères pour approvisionner des marchés que vous ne pouvez fournir vous-même'
    C'est pas un petit peu de temps ça...


    Bon moi aussi je trouve ce sujet trop trollogène et j'arrêterais ma contribution ici.
    Avant d'affirmer des choses plus ou moins abracadabrantes pe vaut-il mieux se renseigner auparavant sur son sujet.. Il y de bons site pour cela et on les trouve assez vite avec l'ami google! ;)

    Romain