Est tu certain de la licence appliquée sur le journal? sur quels corpus l'IA a t'elle été entrainée ?
Je sais que c'est à la mode dans le monde libriste de faire croire qu'il existe une ambiguité sur les licences des productions des IA, mais c'est du seum à 99%. En droit d'auteur, la contrefaçon est une notion binaire, soit c'est de la contrefaçon, soit ça n'en est pas. La contrefaçon existe quand tu es en moyen de démontrer que le produit est un travail dérivé, c'est à dire qu'il ne fait pas que s'inspirer de l'œuvre mais qu'il en est une copie plus ou moins maquillée. Pour cela, prouver que l'auteur de la copie avait connaissance de l'œuvre originale n'est évidemment pas suffisante. Or, les LLM sont conçus justement pour ne pas copier (leur algorithme ne permet théoriquement pas la copie, même s'il y a des cas évidents où le modèle est surparamétré, mais ça n'est pas le cas général). Donc, pas de travail dérivé -> pas de contrefaçon.
Ça peut paraitre bizarre d'entrainer un LLM avec 100% de code GPL et d'en sortir du code non-GPL, mais il n'y a aucune ambiguité légale. C'est le principe de l'apprentissage de toutes manières: tu organises une formation pour programmeurs avec 100% d'exemples GPL, ce qu'ils vont coder quand ils sortiront de ta formation ne sera pas sous GPL! Cet angle d'attaque envers les LLM est un troll Twitter, mais ça ne s'appuie sur absolument rien. Tu ne peux faire respecter ta licence que sur une copie de ton logiciel; il te faut donc trouver une sortir du LLM que tu puisses qualifier de contrefaçon (donc, une copie d'un bout de code non-trivial), et d'aller défendre ça au tribunal. Bon courage.
On pourrait argumenter d'une évolution législative qui pourrait s'appliquer aux LLM, mais comme ça n'existe pas et que ça ne peut pas être rétroactif, ça reste de la science fiction.
La question de la légalité de l'accès aux données est plus ambigüe. Bon, pas pour le code GPL, puisque c'est évidemment autorisé (l'argument de "ah oui mais non j'avais pas pensé à ça" ça n'existe pas dans un contrat), mais pour les œuvres sous droit d'auteur, c'est probablement à examiner au cas par cas. C'est probablement plus lié à des violations des conditions d'utilisation des bases de données qu'à du droit d'auteur, mais en effet je pense que là il y a moyen d'obtenir des compensations.
As tu le droit de publier les élucubration d'une IA sous licence creative commons ?
Comme ça au lever du lit je dirais oui, mais tu ne pourrais pas poursuivre quelqu'un qui ne respecte pas la licence et qui pourrait prouver que tu n'es pas l'auteur.
[^] # Re: humm
Posté par arnaudus . En réponse au journal [HS] Le "cloud interne", c'est quoi donc ?. Évalué à 8. Dernière modification le 07 février 2025 à 09:53.
Je sais que c'est à la mode dans le monde libriste de faire croire qu'il existe une ambiguité sur les licences des productions des IA, mais c'est du seum à 99%. En droit d'auteur, la contrefaçon est une notion binaire, soit c'est de la contrefaçon, soit ça n'en est pas. La contrefaçon existe quand tu es en moyen de démontrer que le produit est un travail dérivé, c'est à dire qu'il ne fait pas que s'inspirer de l'œuvre mais qu'il en est une copie plus ou moins maquillée. Pour cela, prouver que l'auteur de la copie avait connaissance de l'œuvre originale n'est évidemment pas suffisante. Or, les LLM sont conçus justement pour ne pas copier (leur algorithme ne permet théoriquement pas la copie, même s'il y a des cas évidents où le modèle est surparamétré, mais ça n'est pas le cas général). Donc, pas de travail dérivé -> pas de contrefaçon.
Ça peut paraitre bizarre d'entrainer un LLM avec 100% de code GPL et d'en sortir du code non-GPL, mais il n'y a aucune ambiguité légale. C'est le principe de l'apprentissage de toutes manières: tu organises une formation pour programmeurs avec 100% d'exemples GPL, ce qu'ils vont coder quand ils sortiront de ta formation ne sera pas sous GPL! Cet angle d'attaque envers les LLM est un troll Twitter, mais ça ne s'appuie sur absolument rien. Tu ne peux faire respecter ta licence que sur une copie de ton logiciel; il te faut donc trouver une sortir du LLM que tu puisses qualifier de contrefaçon (donc, une copie d'un bout de code non-trivial), et d'aller défendre ça au tribunal. Bon courage.
On pourrait argumenter d'une évolution législative qui pourrait s'appliquer aux LLM, mais comme ça n'existe pas et que ça ne peut pas être rétroactif, ça reste de la science fiction.
La question de la légalité de l'accès aux données est plus ambigüe. Bon, pas pour le code GPL, puisque c'est évidemment autorisé (l'argument de "ah oui mais non j'avais pas pensé à ça" ça n'existe pas dans un contrat), mais pour les œuvres sous droit d'auteur, c'est probablement à examiner au cas par cas. C'est probablement plus lié à des violations des conditions d'utilisation des bases de données qu'à du droit d'auteur, mais en effet je pense que là il y a moyen d'obtenir des compensations.
Comme ça au lever du lit je dirais oui, mais tu ne pourrais pas poursuivre quelqu'un qui ne respecte pas la licence et qui pourrait prouver que tu n'es pas l'auteur.