Je ne raisonne pas en terme de manque à gagner mais de rémunération (ou plutot d'indemnité comme on me l'a fait remarqué).
Si tu as un parking tu peux en jouir. Pour le bien de la collectivité on occupe ce parking pendant la journée (coup de bol pendant la journée tu es au boulot et tu ne l'utilises pas).
Il y aura probablement une indemnité. Par pour manque à gagner mais simplement parce qu'on te prend quelque auquel tu as droit et dont tu as la jouissance. Si jamais un jour tu ne travailles pas tu n'as pas ton parking.
Ici c'est l'auteur qui a une oeuvre, c'est sa propriété et il en a la jouissance exclusive. Pour diverses raisons on a jugé bon de lui retirer certains droits de manière globale et on l'indemise pour ça.
Je n'ai pas vu de concept de manque à gagner dans les lois sur les droits d'auteurs et je ne pense pas que ce soit l'esprit.
[^] # Re: L'UFC-Que Choisir estime que les acheteurs de CD protégés peuvent demander remboursement.
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche L'UFC-Que Choisir estime que les acheteurs de CD protégés peuvent demander remboursement.. Évalué à 1.
Si tu as un parking tu peux en jouir. Pour le bien de la collectivité on occupe ce parking pendant la journée (coup de bol pendant la journée tu es au boulot et tu ne l'utilises pas).
Il y aura probablement une indemnité. Par pour manque à gagner mais simplement parce qu'on te prend quelque auquel tu as droit et dont tu as la jouissance. Si jamais un jour tu ne travailles pas tu n'as pas ton parking.
Ici c'est l'auteur qui a une oeuvre, c'est sa propriété et il en a la jouissance exclusive. Pour diverses raisons on a jugé bon de lui retirer certains droits de manière globale et on l'indemise pour ça.
Je n'ai pas vu de concept de manque à gagner dans les lois sur les droits d'auteurs et je ne pense pas que ce soit l'esprit.