S'il y a un juriste en droit européen dans la salle capable de traduire cette dernière requête en dossier de demande de brevet à l'OEB, ça pourrait "prendre" la case-racine de toute l'arborescence " brevets"; après, tous les brevets devraient lui payer une licence. Chiche?
[^] # Re: Brevet
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche L'aful brevete le passage aux 35H. Évalué à 0.