Pour préciser dans cette idée : la licence de Gallica est très courte, à comparer avec les licences Creative Commons qui ont été soigneusement étudiées, et leurs clauses NC sont explicitement propagatives.
En d'autres termes : si on pouvait rédiger une licence NC sans faille en si peu de mots, ça se saurait.
[^] # Re: Faille de licence
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 4.
Pour préciser dans cette idée : la licence de Gallica est très courte, à comparer avec les licences Creative Commons qui ont été soigneusement étudiées, et leurs clauses NC sont explicitement propagatives.
En d'autres termes : si on pouvait rédiger une licence NC sans faille en si peu de mots, ça se saurait.