Posté par eastwind☯ .
En réponse au journal Qu'est ce que le vol ?.
Évalué à 4.
Dernière modification le 19 janvier 2012 à 14:17.
Il n'est pas possible de voler en toute bonne foi.
Il y a trois éléments constitutif d'une infraction : l'élément légal (sa définition dans la loi) , l'élément matériel (les faits commis ) , et l'élément intentionnel (la conscience de commettre un acte frauduleux ) . Si un des éléments manque , il ne peut pas s'agir d'un vol tel que définit par le code civil, quand bien meme il y aurait eu atteinte à la propriété, c'est à dire la soustraction de la chose, N'oublie pas qu'il y a le terme frauduleux aussi.
Par exemple , tu prends des clés, tu penses que c'est les tiennent mais en fait non ... Il n'y a pas vol mais erreur sur la chose.
Enfin je ne vais pas commencer une dissertation philosphiques dessus, simplement utilise plus de références pour affiner et compléter ton propos et aussi utilise les balises pour scinder ton texte en chapitre, sections , sous-sections.
[^] # Re: WTF ?
Posté par eastwind☯ . En réponse au journal Qu'est ce que le vol ?. Évalué à 4. Dernière modification le 19 janvier 2012 à 14:17.
Il n'est pas possible de voler en toute bonne foi.
Il y a trois éléments constitutif d'une infraction : l'élément légal (sa définition dans la loi) , l'élément matériel (les faits commis ) , et l'élément intentionnel (la conscience de commettre un acte frauduleux ) . Si un des éléments manque , il ne peut pas s'agir d'un vol tel que définit par le code civil, quand bien meme il y aurait eu atteinte à la propriété, c'est à dire la soustraction de la chose, N'oublie pas qu'il y a le terme frauduleux aussi.
Par exemple , tu prends des clés, tu penses que c'est les tiennent mais en fait non ... Il n'y a pas vol mais erreur sur la chose.
Enfin je ne vais pas commencer une dissertation philosphiques dessus, simplement utilise plus de références pour affiner et compléter ton propos et aussi utilise les balises pour scinder ton texte en chapitre, sections , sous-sections.