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Posté par Tit'nouille le 02 mai 2011 à 17:34. En réponse au message Qu'est-ce qu'un ayant droit. Évalué à 1.
en France, on ne peut pas renoncer à son droit moral
Ne serait-ce pas plutôt le droit de paternité qui est inaliénable en France?
B'soir
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# définition
Posté par Tit'nouille . En réponse au message Qu'est-ce qu'un ayant droit. Évalué à 1.
Ne serait-ce pas plutôt le droit de paternité qui est inaliénable en France?
B'soir