je n'ai pas trop de temps de rediger une reponse detaille. Je vais lister quelques questions interessantes que souleve cet article.
Sans le brevet, le seul moyen de protéger une invention est de la garder secrète. Le brevet avait donc originellement pour but d'encourager les inventeurs à divulguer leurs inventions et à les documenter
Il y a au moins 2 types d'inventions :
- les recettes de cuisines ou il est possible de vendre le produit finit sans devoile la recette (exemple coca cola, artisan qui se transmette le savoir de pere en fils)
- les idees, nouveau objet ou l'invention consiste au produit finit.
Peut on reellement brevete le second point ?
Quel est l'interret de breveter le premier point si on peut assurer la production comme c'est le cas dans le logiciel.
Les brevets ne sont pas plutot un moyen de se faire plus de fric sur une invention dont on a pas les capacites de produire assez. On vendrait sa recette de cuisine en s'assurant que les acheteurs ne puisse pas la revendre.
En informatique les logiciels sont des recettes et les ordinateurs sont des 'esclaves' qui fabrique a partir de cette recette. Pas de moyen d'appliquer le point 1, bien que souvent la recette est dans une langue incomprehensible au commun des mortels (le java qui est facilement decompilable est souvent rendu de maniere illisible par certains programme qui aurait des places dans les concours de code le plus incomprehensible).
Problèmes de transitivite des brevets.
Une societe decouvre A, une autre decouvre B qui depend de A. Comment la societe B peut vendre son invention sans que A intervienne.
On peut par exemple considerer theora dont les brevets ont ete ceder par on2(vp3). Mais ceux-ci s'appuie sur des brevets tiers, pourtant les detenteurs semble accepter le passage de leur invention dans un domaine libre. Au contraire MS qui est dans la meme situation avec VC-9 (utilisation de brevet tiers), se prend des accusations de violation en pleine figure...
Subjectivite de la definition de brevet :
- nouvelle :
tres difficile de faire une recherche exhaustive.
a quelle echelle l'invention doit etre nouvelle ?
Au pays dans lequel on depose un brevet ? (dans ce cas on peut breveter des trucs qui existe deja ailleur et interdire leur commercialisation dans notre pays en favorisant nos inventions)
A une echelle mondiale : comment etre sur que ca n'a pas ete deja decouvert pas une autre civilisation oublie, ou un chercheur dans son coin
A une echelle intergalatique, impossible de faire des recherches...
- inventive :
Qu'est qu'une invention inventive ?
Je peux presenter une pseudo invention a un peuple ,perdu au fond de l'afrique, mon invention sera inventive pour eux.
Je la presente a un Leonard de Vinci ou a un Einstein, mon invention est triviale et decoule d'application evidente de theorie.
- susceptible d'application industrielle :
en utilisant des moyens detournes ne peut on pas tout faire de maniere industrielle ?
Meme produire du vivant ?
- descriptive :
Si un brevet est si descriptif que cela pourquoi a t on besoin de vendre une recette a cote ?
Les brevets et le logiciel libre semble incompatible par definition : un lociel libre garantie que la diffusion est libre du logiciel (recette). Un brevet garanti que la diffusion de l'invention (recette) est soumise a des conditions.
Le libre serait donc condamne a avoir 20 ans de retard ?
On parle de faire bouger l'office des brevets, mais ces organisations n'ont elle pas pris deja trop de pouvoir ?
PS : desole pour les nombreuses fautes, mais je n'ai pas le temps de me relire.
PPS : oui, il manque pas mal d'enrobage, developpement...
# question
Posté par M . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 4.
Sans le brevet, le seul moyen de protéger une invention est de la garder secrète. Le brevet avait donc originellement pour but d'encourager les inventeurs à divulguer leurs inventions et à les documenter
Il y a au moins 2 types d'inventions :
- les recettes de cuisines ou il est possible de vendre le produit finit sans devoile la recette (exemple coca cola, artisan qui se transmette le savoir de pere en fils)
- les idees, nouveau objet ou l'invention consiste au produit finit.
Peut on reellement brevete le second point ?
Quel est l'interret de breveter le premier point si on peut assurer la production comme c'est le cas dans le logiciel.
Les brevets ne sont pas plutot un moyen de se faire plus de fric sur une invention dont on a pas les capacites de produire assez. On vendrait sa recette de cuisine en s'assurant que les acheteurs ne puisse pas la revendre.
En informatique les logiciels sont des recettes et les ordinateurs sont des 'esclaves' qui fabrique a partir de cette recette. Pas de moyen d'appliquer le point 1, bien que souvent la recette est dans une langue incomprehensible au commun des mortels (le java qui est facilement decompilable est souvent rendu de maniere illisible par certains programme qui aurait des places dans les concours de code le plus incomprehensible).
Problèmes de transitivite des brevets.
Une societe decouvre A, une autre decouvre B qui depend de A. Comment la societe B peut vendre son invention sans que A intervienne.
On peut par exemple considerer theora dont les brevets ont ete ceder par on2(vp3). Mais ceux-ci s'appuie sur des brevets tiers, pourtant les detenteurs semble accepter le passage de leur invention dans un domaine libre. Au contraire MS qui est dans la meme situation avec VC-9 (utilisation de brevet tiers), se prend des accusations de violation en pleine figure...
Subjectivite de la definition de brevet :
- nouvelle :
tres difficile de faire une recherche exhaustive.
a quelle echelle l'invention doit etre nouvelle ?
Au pays dans lequel on depose un brevet ? (dans ce cas on peut breveter des trucs qui existe deja ailleur et interdire leur commercialisation dans notre pays en favorisant nos inventions)
A une echelle mondiale : comment etre sur que ca n'a pas ete deja decouvert pas une autre civilisation oublie, ou un chercheur dans son coin
A une echelle intergalatique, impossible de faire des recherches...
- inventive :
Qu'est qu'une invention inventive ?
Je peux presenter une pseudo invention a un peuple ,perdu au fond de l'afrique, mon invention sera inventive pour eux.
Je la presente a un Leonard de Vinci ou a un Einstein, mon invention est triviale et decoule d'application evidente de theorie.
- susceptible d'application industrielle :
en utilisant des moyens detournes ne peut on pas tout faire de maniere industrielle ?
Meme produire du vivant ?
- descriptive :
Si un brevet est si descriptif que cela pourquoi a t on besoin de vendre une recette a cote ?
Les brevets et le logiciel libre semble incompatible par definition : un lociel libre garantie que la diffusion est libre du logiciel (recette). Un brevet garanti que la diffusion de l'invention (recette) est soumise a des conditions.
Le libre serait donc condamne a avoir 20 ans de retard ?
On parle de faire bouger l'office des brevets, mais ces organisations n'ont elle pas pris deja trop de pouvoir ?
PS : desole pour les nombreuses fautes, mais je n'ai pas le temps de me relire.
PPS : oui, il manque pas mal d'enrobage, developpement...