L'analogie avec la bagnole louée est fausse, car tu ne possèdes pas le support.
Quand tu achètes un logiciel, tu achètes un support physique. Il faudrait faire une analogie avec un livre, un DVD ou un CD. Qui ont tous des marchés de l'occasion florissants.
Tu n'achètes pas un film ou une chanson, non plus, tu achètes seulement une licence te permettant d'utiliser le support qui t'a été vendu dans le cadre familial et privé. La preuve, c'est bien marqué en gros au démarrage de chaque DVD ou cassette.
Les clauses d'interdiction de revente, c'est pour supprimer le marché de l'occasion, dans l'espoir de faire plus de sous, et d'éviter la concurrence naturelle de ceux qui revendent par déception, ou parce que le logiciel ne leur sert plus. Va voir sur eBay, il y a toute une catégorie rien que pour les logiciels de jeux, par exemple.
Justement, pour les logiciels de jeux, la revente d'occasion est plus critique que pour les antivirus. Un antivirus fournit un service en permanence (une protection) : quand tu le désinstalles, tu perds le service associé, et c'est un autre qui va en profiter à ta place.
Pour un logiciel de jeu, le service a une fin : quand tu as fini le jeu (dernier niveau, dernier boss), il n'y a le plus souvent aucun intérêt à y rejouer. Tu as profité entièrement du service, et un autre va encore en profiter, sans qu'il ait rémunéré les vendeurs. Même raisonnement pour les films et livres : à part quelques exceptions, quand on les a vus/lus 1 ou 2 fois, la valeur de ces oeuvres est entièrement consommée par le client.
Un autre exemple niveau revente d'occasion : ceux qui virent leur Windows de leur ordinateur pour y installer Linux. Il leur serait interdit de revendre Windows et la licence ? Que je sache, des centaines de personnes l'ont fait *publiquement*, sans se prendre les foudres de MS (qui aurait certainement attaqué, si elle l'avait pu, histoire de freiner Linux). Au contraire de ceux qui vendent des Windows *vraiment* piratés, ces derniers se faisant assez vite choper.
Ma conclusion :
* Oui, la clause est abusive, car elle va à l'encontre de coutumes établies depuis des siècles (dans le cas des livres d'occasion).
* Oui, c'est abusif, car cela contrevient aux droits et libertés les plus élémentaires des consommateurs (se défaire d'un produit qui ne convient pas sans réaliser de trop grosse perte financière).
* Et enfin, oui cela sera encore plus clairement abusif dans quelques mois, car le juge va donner tort à TEGAM sur ce point.
[^] # Re: petite précision et ce que j'ai compris de l'affaire....
Posté par Security__Watch . En réponse à la dépêche TEGAM vs Guillermito. Évalué à 3.
Quand tu achètes un logiciel, tu achètes un support physique. Il faudrait faire une analogie avec un livre, un DVD ou un CD. Qui ont tous des marchés de l'occasion florissants.
Tu n'achètes pas un film ou une chanson, non plus, tu achètes seulement une licence te permettant d'utiliser le support qui t'a été vendu dans le cadre familial et privé. La preuve, c'est bien marqué en gros au démarrage de chaque DVD ou cassette.
Les clauses d'interdiction de revente, c'est pour supprimer le marché de l'occasion, dans l'espoir de faire plus de sous, et d'éviter la concurrence naturelle de ceux qui revendent par déception, ou parce que le logiciel ne leur sert plus. Va voir sur eBay, il y a toute une catégorie rien que pour les logiciels de jeux, par exemple.
Justement, pour les logiciels de jeux, la revente d'occasion est plus critique que pour les antivirus. Un antivirus fournit un service en permanence (une protection) : quand tu le désinstalles, tu perds le service associé, et c'est un autre qui va en profiter à ta place.
Pour un logiciel de jeu, le service a une fin : quand tu as fini le jeu (dernier niveau, dernier boss), il n'y a le plus souvent aucun intérêt à y rejouer. Tu as profité entièrement du service, et un autre va encore en profiter, sans qu'il ait rémunéré les vendeurs. Même raisonnement pour les films et livres : à part quelques exceptions, quand on les a vus/lus 1 ou 2 fois, la valeur de ces oeuvres est entièrement consommée par le client.
Un autre exemple niveau revente d'occasion : ceux qui virent leur Windows de leur ordinateur pour y installer Linux. Il leur serait interdit de revendre Windows et la licence ? Que je sache, des centaines de personnes l'ont fait *publiquement*, sans se prendre les foudres de MS (qui aurait certainement attaqué, si elle l'avait pu, histoire de freiner Linux). Au contraire de ceux qui vendent des Windows *vraiment* piratés, ces derniers se faisant assez vite choper.
Ma conclusion :
* Oui, la clause est abusive, car elle va à l'encontre de coutumes établies depuis des siècles (dans le cas des livres d'occasion).
* Oui, c'est abusif, car cela contrevient aux droits et libertés les plus élémentaires des consommateurs (se défaire d'un produit qui ne convient pas sans réaliser de trop grosse perte financière).
* Et enfin, oui cela sera encore plus clairement abusif dans quelques mois, car le juge va donner tort à TEGAM sur ce point.