En l'occurence l'ARCOM actuel ne pourrait être de gauche de part sa composition:
Je cite le site officiel mentionnant comment est décidé la gouvernance:
" le président de l’Arcom, nommé par le président de la République ;
trois membres désignés par le président de l’Assemblée nationale ;
trois membres désignés par le président du Sénat ;
un membre désigné par le vice-Président du Conseil d’État et un membre désigné par la Première présidente de la Cour de cassation."
[^] # Re: Comment débattre sans différence ?
Posté par Psychofox (Mastodon) . En réponse au journal L'ARCOM va-t-elle virer Bolloré du PAF ?. Évalué à 10.
En l'occurence l'ARCOM actuel ne pourrait être de gauche de part sa composition:
Je cite le site officiel mentionnant comment est décidé la gouvernance:
" le président de l’Arcom, nommé par le président de la République ;
trois membres désignés par le président de l’Assemblée nationale ;
trois membres désignés par le président du Sénat ;
un membre désigné par le vice-Président du Conseil d’État et un membre désigné par la Première présidente de la Cour de cassation."