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Posté par tanguy_k (site web personnel) le 23 mars 2018 à 20:00. En réponse au journal Le droit d'auteur en France et le domaine public. Évalué à 1.
Pourquoi indexer le droit d'auteur sur la mort de celui-ci ?
Ne pourrait-on pas indexer le droit d'auteur sur l'oeuvre elle même ? Ça serait plus simple.
Genre le droit d'auteur court durant 100 ans après la publication de l'oeuvre et basta.
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# Se baser sur la date de publication de l'oeuvre
Posté par tanguy_k (site web personnel) . En réponse au journal Le droit d'auteur en France et le domaine public. Évalué à 1.
Pourquoi indexer le droit d'auteur sur la mort de celui-ci ?
Ne pourrait-on pas indexer le droit d'auteur sur l'oeuvre elle même ? Ça serait plus simple.
Genre le droit d'auteur court durant 100 ans après la publication de l'oeuvre et basta.