Justement, d'après moi, ma licence est parfaitement libre; et en plus, ce sont les licences habituelles qui sont en réalité non-libres (d'où ma décision de ne pas opter pour l'une d'elles). Si vous trouvez des objections à mon raisonnement sur le sujet, allez-y, cela m'intéresse; malheureusement, je crains qu'il ne soit inattaquable.
Cependant, si vous n'êtes pas convaincus, mais que vous n'avez pas d'arguments juridiques à m'opposer, je peux vous proposer une forme de compromis.
En effet, dans la mesure où j'estime que la GPL est invalide, je n'ai pas d'objection fondamentale à passer mon logiciel sous une double licence "Licence Manux/GPL" : puisque j'estime qu'elle est frappée de nullité, dans une telle approche, de mon point de vue, je ne fournirais en réalité pas réellement de droits supplémentaires.
Je peux donc proposer d'ajouter à ma licence une clause rédigée ainsi :
"La General Public Licence, version 3, dite 'GPLv3', est une licence de logiciel libre rédigée par la Free Software Foundation (FSF), sise [ adresse de la fsf ].
En plus des droits accordés par cette licence, l'utilisateur est autorisé à redistribuer le logiciel sous les termes de la GPLv3, en lieu et place de cette licence-ci, à condition bien sûr que la GPLv3 soit elle-même valide.
Toutefois, l'auteur de cette licence-ci tient à avertir loyalement le licencié que la précédente condition n'est à son avis malheureusement pas remplie, par suite notamment de graves incompatibilités entre la GPLv3 et le droit français. Cependant, il existe dans la communauté du logiciel libre de nombreuses personnes qui ne partagent pas cette opinion, et qui au contraire estiment que, sans la présente clause, c'est la licence Manux elle-même qui serait non-libre. Constatant, d'une part, que le désaccord entre les deux groupes n'a pu être résolu par voie argumentative, et d'autre part, que si l'opinion de l'auteur de la licence était juste, alors l'ajout de la présente clause n'aurait pas d'effet notable, la permission précitée a été ajoutée.
Afin que le licencié ne puisse reprocher à l'auteur de la licence d'avoir agi à son égard de façon traître, en plaçant dans la licence une clause dont il savait par avance qu'elle n'était pas utilisable, ledit auteur a préféré ajouter l'avertissement que vous venez de lire. Le licencié est donc invité à étudier soigneusement le problème avant de faire usage de ce droit."
De la sorte, on préserve les intérêts du loup, de la chèvre et du chou :
Les personnes qui estiment que ma licence n'est pas libre, mais que la GPLv3 est libre, seront satisfaites, tout au plus tristes que je me sois trompé;
Les personnes qui, comme moi, estiment que ma licence est libre, et pas la GPLv3, seront satisfaites aussi, puisque ma licence demeure;
Et moi, enfin, je serai satisfait, puisque je n'aurai pas le sentiment d'être le vilain méchant pas beau qui utilise ses connaissances en droit pour tendre un piège à ses utilisateurs, dans la mesure où je les aurai avertis clairement et loyalement du problème.
[^] # Re: licence ?
Posté par Emmanuel Colbus . En réponse au journal Annonce : Manux 0.0.4. Évalué à 0.
Justement, d'après moi, ma licence est parfaitement libre; et en plus, ce sont les licences habituelles qui sont en réalité non-libres (d'où ma décision de ne pas opter pour l'une d'elles). Si vous trouvez des objections à mon raisonnement sur le sujet, allez-y, cela m'intéresse; malheureusement, je crains qu'il ne soit inattaquable.
Cependant, si vous n'êtes pas convaincus, mais que vous n'avez pas d'arguments juridiques à m'opposer, je peux vous proposer une forme de compromis.
En effet, dans la mesure où j'estime que la GPL est invalide, je n'ai pas d'objection fondamentale à passer mon logiciel sous une double licence "Licence Manux/GPL" : puisque j'estime qu'elle est frappée de nullité, dans une telle approche, de mon point de vue, je ne fournirais en réalité pas réellement de droits supplémentaires.
Je peux donc proposer d'ajouter à ma licence une clause rédigée ainsi :
"La General Public Licence, version 3, dite 'GPLv3', est une licence de logiciel libre rédigée par la Free Software Foundation (FSF), sise [ adresse de la fsf ].
En plus des droits accordés par cette licence, l'utilisateur est autorisé à redistribuer le logiciel sous les termes de la GPLv3, en lieu et place de cette licence-ci, à condition bien sûr que la GPLv3 soit elle-même valide.
Toutefois, l'auteur de cette licence-ci tient à avertir loyalement le licencié que la précédente condition n'est à son avis malheureusement pas remplie, par suite notamment de graves incompatibilités entre la GPLv3 et le droit français. Cependant, il existe dans la communauté du logiciel libre de nombreuses personnes qui ne partagent pas cette opinion, et qui au contraire estiment que, sans la présente clause, c'est la licence Manux elle-même qui serait non-libre. Constatant, d'une part, que le désaccord entre les deux groupes n'a pu être résolu par voie argumentative, et d'autre part, que si l'opinion de l'auteur de la licence était juste, alors l'ajout de la présente clause n'aurait pas d'effet notable, la permission précitée a été ajoutée.
Afin que le licencié ne puisse reprocher à l'auteur de la licence d'avoir agi à son égard de façon traître, en plaçant dans la licence une clause dont il savait par avance qu'elle n'était pas utilisable, ledit auteur a préféré ajouter l'avertissement que vous venez de lire. Le licencié est donc invité à étudier soigneusement le problème avant de faire usage de ce droit."
De la sorte, on préserve les intérêts du loup, de la chèvre et du chou :
Qu'est-ce que vous en pensez?