J'ai quand même du mal à croire que "inoffensif" couvre les visites de vaisseaux de guerre.
Pourtant, c'est bien le cas. Toutefois, c'est bien évidemment encadré. Le terme « passage » est défini comme la traversée de la mer territoriale de manière continue et rapide (pas question de jeter l'encre, donc). L'arrêt et le mouillage sont toutefois permis s'ils constituent des incidents ordinaires de navigation ou s'imposent de part une situation de détresse. Enfin, le passage n'est plus considéré comme inoffensif s'il y a menace ou emploi de la force. Or, si un cuirassé longe les côtes d'un peu trop près, je doute que cela soit vu comme un passage inoffensif.
EDIT: À noter que chaque État peut aussi imposer aux navires d'emprunter uniquement certaines voies de circulations.
[^] # Re: en France
Posté par Taurre . En réponse au journal Armée Suisse, modèle ou pas ?. Évalué à 3. Dernière modification le 14 août 2013 à 20:44.
maclag a écrit:
Pourtant, c'est bien le cas. Toutefois, c'est bien évidemment encadré. Le terme « passage » est défini comme la traversée de la mer territoriale de manière continue et rapide (pas question de jeter l'encre, donc). L'arrêt et le mouillage sont toutefois permis s'ils constituent des incidents ordinaires de navigation ou s'imposent de part une situation de détresse. Enfin, le passage n'est plus considéré comme inoffensif s'il y a menace ou emploi de la force. Or, si un cuirassé longe les côtes d'un peu trop près, je doute que cela soit vu comme un passage inoffensif.
EDIT: À noter que chaque État peut aussi imposer aux navires d'emprunter uniquement certaines voies de circulations.