S'il n'y a que la diffusion de ses propres créations, il n'y aucun problème. Là où cela pose problème, c'est quand on diffuse une œuvre sans l'accord de son auteur, là oui, il peut y avoir des soucis.
Il y a problème pour toute diffusion de travaux dérivés, de près où de loin, quand bien même ils sont formés presque exclusivement de nouveau matériel.
C'est ainsi que Nosferatu, film de 1922, fut interdit, et presque toutes les copies détruites, car il fut jugé contrefaçon du roman Dracula de Bram Stoker.
# Travaux dérivés
Posté par NanoTech . En réponse à la dépêche Envoi d'un livre sur la réforme du droit d'auteur aux députés. Évalué à 1.
Il y a problème pour toute diffusion de travaux dérivés, de près où de loin, quand bien même ils sont formés presque exclusivement de nouveau matériel.
C'est ainsi que Nosferatu, film de 1922, fut interdit, et presque toutes les copies détruites, car il fut jugé contrefaçon du roman Dracula de Bram Stoker.