Là où il y a peut-être une subtilité, c ́est qu ́il me semble que la recherche d ́antécédent ( prior art ) n ́est pas du ressort de l ́office des brevets (à vérifier). Ça n ́a qu ́un rapport indirect avec le sujet, mais déjà, personne ne va le faire jusqu ́à ce qu ́un patent troll aille fouiller.
Il reste de toutes façons le fait qu ́accepter un brevet rapporte beaucoup plus à l ́office des brevets (même chose en France et en Europe) que de le refuser. Vu les politiques imposées aux entités gouvernementales (la rentabilité financière passe avant l ́intérêt du public, voir par exemple les quotas dans la police entre autres), ça n ́est pas spécialement étonnant.
D ́autant que pour ce faire, il faut que chaque brevet soit lu et compris par quelqu ́un qui doit avoir les compétences techniques et comprenne la portée dudit brevet, en plus d ́être au courant de l ́état de l ́art dans le domaine concerné, sachant que l ́office des brevets s ́occupe de brevets dans tous les domaines. Ça serait extrêmement coûteux, et au final, le risque, infime, d ́être poursuivi contrebalance largement le problème.
Bien sûr, le simple bon sens nous souffle que les méthodes mathématiques et logicielles devraient naturellement être exclues du système de brevets, mais je doute que les États-Unis y passent un jour.
[^] # Re: Pourquoi en restent-ils là?
Posté par Jak . En réponse au journal «Vous ne pouvez pas breveter les mathématiques». Évalué à 4. Dernière modification le 30 mars 2013 à 16:09.
Là où il y a peut-être une subtilité, c ́est qu ́il me semble que la recherche d ́antécédent ( prior art ) n ́est pas du ressort de l ́office des brevets (à vérifier). Ça n ́a qu ́un rapport indirect avec le sujet, mais déjà, personne ne va le faire jusqu ́à ce qu ́un patent troll aille fouiller.
Il reste de toutes façons le fait qu ́accepter un brevet rapporte beaucoup plus à l ́office des brevets (même chose en France et en Europe) que de le refuser. Vu les politiques imposées aux entités gouvernementales (la rentabilité financière passe avant l ́intérêt du public, voir par exemple les quotas dans la police entre autres), ça n ́est pas spécialement étonnant.
D ́autant que pour ce faire, il faut que chaque brevet soit lu et compris par quelqu ́un qui doit avoir les compétences techniques et comprenne la portée dudit brevet, en plus d ́être au courant de l ́état de l ́art dans le domaine concerné, sachant que l ́office des brevets s ́occupe de brevets dans tous les domaines. Ça serait extrêmement coûteux, et au final, le risque, infime, d ́être poursuivi contrebalance largement le problème.
Bien sûr, le simple bon sens nous souffle que les méthodes mathématiques et logicielles devraient naturellement être exclues du système de brevets, mais je doute que les États-Unis y passent un jour.