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Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) le 04 septembre 2012 à 20:28. En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 3.
Le soucis, c'est que la notion d'originalité, c'est un peu elle qui l'introduit.
Justement : une reproduction mécanique n'est pas originale, ce n'est pas une nouvelle œuvre.
Par contre, même un travail académique, plan-plan, scolaire, nul, semble bien couvert par le droit d'auteur :
Exact. Le droit d'auteur s'applique à toute œuvre originale, indépendamment de sa valeur.
Mais bon, IANAL comme on dit, il y a sûrement là une place pour les arguties d'avocats. En attendant, fondé ou pas, ça n'empêche pas les musées et autres de mettre un © sur ce qu'ils vendent (c'est un peu ça que je voulais souligner, la BNF ne fait ici rien d'exceptionnellement restrictif par rapport à la «culture» de ce genre d'institution).
« Les autres font pareil » n'est pas un argument recevable.
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[^] # Re: N'est-elle pas déjà dans le DP ?
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse au journal Le Livre d'heures de Jeanne de France : une arnaque !. Évalué à 3.
Justement : une reproduction mécanique n'est pas originale, ce n'est pas une nouvelle œuvre.
Exact. Le droit d'auteur s'applique à toute œuvre originale, indépendamment de sa valeur.
« Les autres font pareil » n'est pas un argument recevable.