Re: Bonne initiative.

Je pense que la réunion des musées nationnaux se réservera les mêmes drois que la BnF. on attends biensur que toutes les archives nationales soient en ligne mais il y a déjà un énorme fond : http://gallica.bnf.fr/ Pour ce qui est des droits de ce genre de documents, ils appartiennent au public, certes, mais par l'intermédiaire d'une organisation publique (BnF, archives départementales, RMN...) qui gère les droits comme n'importe quelle autre société d'auteurs. Il faut donc une autorisation pour toute utilisation publique et nul doute que si cette exploitation est commerciale, l'autorisation sera onéreuse.