Je dirais même que le fond du débat est là. On a clairement deux interprétations possibles. Soit le droit d'auteur est juste la capacité de marchandiser une oeuvre, soit il est le droit moral qu'a l'auteur sur l'usage qui en est fait.
Il me semble que c'est les deux. Le droit marchand, qui a une durée limitée, qui est cédable, et le droit moral, qui est illimité dans le temps et incédable.
[^] # Re: Pour les juristes
Posté par CHP . En réponse au journal Suppression des droits d'auteurs. Évalué à 2.
Il me semble que c'est les deux. Le droit marchand, qui a une durée limitée, qui est cédable, et le droit moral, qui est illimité dans le temps et incédable.