Ce n'est pas parce que c'est son employeur mais parce qu'il est étudiant.
Globalement c'est l'inverse, s'il est étudiant le code lui appartient et à lui seul (droit d'auteur). C'est pour ça qu'on sensibilise les labos sur le sujet. C'est justement par ce qu'il a un contrat de travail que le code appartient à son employeur.
Après sur la partie en dehors de son temps de travail, c'est plus complexe et ça dépend des réalisations qui sont fait en fonction des ses activités comme il a été précisé par quelqu'un d'autres. Si c'est dans
son domaine lié à son contrat ça va être difficile … mais si c'est totalement dans un domaine différent ça n'appartient pas à son employeur et heureusement !
[^] # Re: Contributeurs académiques
Posté par Christophe Turbout . En réponse au journal Microsoft, un sacré contributeur au noyau Linux !. Évalué à 3.
Globalement c'est l'inverse, s'il est étudiant le code lui appartient et à lui seul (droit d'auteur). C'est pour ça qu'on sensibilise les labos sur le sujet. C'est justement par ce qu'il a un contrat de travail que le code appartient à son employeur.
Après sur la partie en dehors de son temps de travail, c'est plus complexe et ça dépend des réalisations qui sont fait en fonction des ses activités comme il a été précisé par quelqu'un d'autres. Si c'est dans
son domaine lié à son contrat ça va être difficile … mais si c'est totalement dans un domaine différent ça n'appartient pas à son employeur et heureusement !