Donc parler d'être propriétaire d'un logiciel libre, et encore plus parler d'être propriétaire d'un logiciel GPL, ça fait sourire
Je confesse mon envie de jouer avec le terme "propriété" du droit et l'adjectif "propriétaire" tel qu'on le lit sur DLFP et qui n'est finalement qu'une déformation de la propriété dans un domaine où le droit ne sait pas vraiment l'appréhender. Finalement je comprend mieux la volonté de Stallman d'utiliser un autre terme (mais je n'aime pas privateur non plus).
En fait on fait souvent la confusion entre le fait d'être l'auteur et le fait d'être propriétaire, ce qui n'est pas toujours la même chose : On peut être l'auteur d'un tableau sans en être le propriétaire (on l'a vendu) et il est tout à fait possible d'avoir la propriété d'une idée (pouvoir en user, abuser, la faire fructifier) sans en être l'auteur (on l'a entendue). Dans le cadre du logiciel libre, à part peut-être la WTFPL (il faudrait que je la relise), on peut difficilement conférer un plein abusus.
Il est facile de céder une chose matériel en conservant son droit moral car le droit moral est immatériel et il n'y a pas de confusion possible. Dans le cas d'une œuvre immatérielle, il est possible qu'un droit immatériel se confonde avec l'œuvre elle-même. Nous avons le cas de la paternité qui fait partie l'œuvre dans le cas d'un logiciel libre.
Finalement, ce qui est le plus dur à partager (selon les termes de la loi), c'est ce qui est le plus dur à s'approprier (selon les termes de la loi).
ce commentaire est sous licence cc by 4 et précédentes
[^] # Re: droit moral incessible
Posté par Thomas Debesse (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal Être propriétaire d'un logiciel libre. Évalué à 3.
Je confesse mon envie de jouer avec le terme "propriété" du droit et l'adjectif "propriétaire" tel qu'on le lit sur DLFP et qui n'est finalement qu'une déformation de la propriété dans un domaine où le droit ne sait pas vraiment l'appréhender. Finalement je comprend mieux la volonté de Stallman d'utiliser un autre terme (mais je n'aime pas privateur non plus).
En fait on fait souvent la confusion entre le fait d'être l'auteur et le fait d'être propriétaire, ce qui n'est pas toujours la même chose : On peut être l'auteur d'un tableau sans en être le propriétaire (on l'a vendu) et il est tout à fait possible d'avoir la propriété d'une idée (pouvoir en user, abuser, la faire fructifier) sans en être l'auteur (on l'a entendue). Dans le cadre du logiciel libre, à part peut-être la WTFPL (il faudrait que je la relise), on peut difficilement conférer un plein abusus.
Il est facile de céder une chose matériel en conservant son droit moral car le droit moral est immatériel et il n'y a pas de confusion possible. Dans le cas d'une œuvre immatérielle, il est possible qu'un droit immatériel se confonde avec l'œuvre elle-même. Nous avons le cas de la paternité qui fait partie l'œuvre dans le cas d'un logiciel libre.
Finalement, ce qui est le plus dur à partager (selon les termes de la loi), c'est ce qui est le plus dur à s'approprier (selon les termes de la loi).
ce commentaire est sous licence cc by 4 et précédentes