Il faut distinguer la propriété matérielle du support (aka la copie) de la propriété intellectuelle de ce qu’il représente. En tant que propriétaire du support je peux en faire quasiment tout ce que j’en veux, y compris changer l’information qu’il contient (contraiment à ce qui a été dit tu peux effacer le nom de l’auteur si ça te chante, et ça commence par la compilation d’un fichier source qui va virer le commentaire qui contient les info. de copyright). L’auteur de l’œuvre n’a que des droits assez restreints sur cette copie, car la propriété classique aura tendance à l’emporter sur la propriété intellectuelle. Toutefois l’auteur peut aussi avoir des droits sur la copie, mais ils sont beaucoup plus limités il me semble. Bref, je préfère voir ça comme un compromis entre deux ensembles de droits légitimes. On appelle ces ensembles propriété (naturelle, ie. de l’objet possédé) et propriété intellectuelle, dénomination malheureuse qui rend la confusion trop courante entre les deux. Ce compromis s’est construit dans la loi, mais il n’en reste pas moins que chacune des propriétés sont de nature très différente. Du coup vouloir les regrouper à tout prix sous la même dénomination pour désigner le propriétaire d’une copie est selon moi peu intéressant. Car même si les droits accordés par la double propriété peuvent entrer en conflit ils restent néanmoins relativement disjoints.
[^] # Re: droit moral incessible
Posté par BB . En réponse au journal Être propriétaire d'un logiciel libre. Évalué à 2.
Il faut distinguer la propriété matérielle du support (aka la copie) de la propriété intellectuelle de ce qu’il représente. En tant que propriétaire du support je peux en faire quasiment tout ce que j’en veux, y compris changer l’information qu’il contient (contraiment à ce qui a été dit tu peux effacer le nom de l’auteur si ça te chante, et ça commence par la compilation d’un fichier source qui va virer le commentaire qui contient les info. de copyright). L’auteur de l’œuvre n’a que des droits assez restreints sur cette copie, car la propriété classique aura tendance à l’emporter sur la propriété intellectuelle. Toutefois l’auteur peut aussi avoir des droits sur la copie, mais ils sont beaucoup plus limités il me semble. Bref, je préfère voir ça comme un compromis entre deux ensembles de droits légitimes. On appelle ces ensembles propriété (naturelle, ie. de l’objet possédé) et propriété intellectuelle, dénomination malheureuse qui rend la confusion trop courante entre les deux. Ce compromis s’est construit dans la loi, mais il n’en reste pas moins que chacune des propriétés sont de nature très différente. Du coup vouloir les regrouper à tout prix sous la même dénomination pour désigner le propriétaire d’une copie est selon moi peu intéressant. Car même si les droits accordés par la double propriété peuvent entrer en conflit ils restent néanmoins relativement disjoints.