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Posté par Jérémie Nestel le 09 décembre 2011 à 07:49. En réponse à la dépêche Jean-Pierre Berlan réagit sur « les certificats d'obtention végétale ». Évalué à 1.
Elle est précisée dans le générique ... Art Libre. L'auteur n'a pas à se plier au norme juridique, c'est son intention qui doit être comprise.
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Posté par Jérémie Nestel . En réponse à la dépêche Jean-Pierre Berlan réagit sur « les certificats d'obtention végétale ». Évalué à 1.
Elle est précisée dans le générique ... Art Libre. L'auteur n'a pas à se plier au norme juridique, c'est son intention qui doit être comprise.