Je crois que tu es très en dessous de la réalité.
Ce serait plutôt :
Code de la propriété intellectuelle
Article L3021-d
Il est interdit à toute personne de tenter de contourner les systèmes de blocage cérébraux afin de rejouer mentalement une œuvre, ou de créer des sensations (visuelles, tactiles, émotionnelles, etc) sans abonnement auprès du prestataire officiellement désigné par décret.
Article L3021-e
L'accès aux souvenirs personnels est réglementé par décret et soumis à la taxe dite « licence globale sur l'activité cérébrale ». Tout contournement des systèmes de contrôle donne lieu à la suppression définitive des souvenirs antérieurs à l'infraction, et est puni de 300 000 € d'amende, de 3 ans d'emprisonnement, et du retrait de la carte de consommation, ceci sans préjudice des dommages et intérêts dûs aux producteurs de contenus.
Code pénal
Article L191-6
Toute personne ne pouvant régler le montant d'une amende ou de dommages et intérêts se verra dans l'obligation de travailler au taux horaire du barême général du travail obligatoire afin de fournir du contenu cérébral à destination de la population.
Ceci jusqu'à complet remboursement des sommes dûes, y compris l'hébergement, la nourriture, les soins, et autres dépenses pour maintenir en bon état la personne productrice.
La production se fera selon les programmes établis par les producteurs de contenus.
[^] # Re: Science fiction
Posté par Kerro . En réponse au journal Vue de l'esprit ?. Évalué à 10.
Je crois que tu es très en dessous de la réalité.
Ce serait plutôt :
Code de la propriété intellectuelle
Article L3021-d
Il est interdit à toute personne de tenter de contourner les systèmes de blocage cérébraux afin de rejouer mentalement une œuvre, ou de créer des sensations (visuelles, tactiles, émotionnelles, etc) sans abonnement auprès du prestataire officiellement désigné par décret.
Article L3021-e
L'accès aux souvenirs personnels est réglementé par décret et soumis à la taxe dite « licence globale sur l'activité cérébrale ». Tout contournement des systèmes de contrôle donne lieu à la suppression définitive des souvenirs antérieurs à l'infraction, et est puni de 300 000 € d'amende, de 3 ans d'emprisonnement, et du retrait de la carte de consommation, ceci sans préjudice des dommages et intérêts dûs aux producteurs de contenus.
Code pénal
Article L191-6
Toute personne ne pouvant régler le montant d'une amende ou de dommages et intérêts se verra dans l'obligation de travailler au taux horaire du barême général du travail obligatoire afin de fournir du contenu cérébral à destination de la population.
Ceci jusqu'à complet remboursement des sommes dûes, y compris l'hébergement, la nourriture, les soins, et autres dépenses pour maintenir en bon état la personne productrice.
La production se fera selon les programmes établis par les producteurs de contenus.