En cas de collision, je suis certain que la responsabilité ne sera pas partagée, vu le contexte.
Je n'en serais pas si sûr à ta place : j'ai vu une responsabilité partagée 75% - 25% dans le cas d'une collision entre un car scolaire et une voiture qui voyant la chose venir s'était arrêtée, dans un virage sur une route interdite aux bus.
[^] # Re: Les deux
Posté par khivapia . En réponse au journal [Sécurité routière] Panneau C18 monté à l'envers ?. Évalué à 2.
En cas de collision, je suis certain que la responsabilité ne sera pas partagée, vu le contexte.
Je n'en serais pas si sûr à ta place : j'ai vu une responsabilité partagée 75% - 25% dans le cas d'une collision entre un car scolaire et une voiture qui voyant la chose venir s'était arrêtée, dans un virage sur une route interdite aux bus.