Il faudrait avoir des critères définissant les brevets invalides.
Il y a des critères qui définissent les brevets valides : ce qui n'est pas valide est invalide. Pour être brevetable, une invention doit donc être :
nouvelle ;
inventive ;
possible à produire.
Je verrais bien un renforcement de ce troisième critère sous la forme suivante : il doit exister un prototype. Le brevet d'IBM sur un système de protection des humains contre les projectiles cinétiques par calcul de trajectoire et stimulation neurale pour déclencher les actions musculaires nécessaires pour l'éviter serait ainsi invalide.
[^] # Re: Brevets: proposition
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse à la dépêche Revue de presse de l'April pour la semaine 28 de l'année 2011. Évalué à 2.
Il y a des critères qui définissent les brevets valides : ce qui n'est pas valide est invalide. Pour être brevetable, une invention doit donc être :
Je verrais bien un renforcement de ce troisième critère sous la forme suivante : il doit exister un prototype. Le brevet d'IBM sur un système de protection des humains contre les projectiles cinétiques par calcul de trajectoire et stimulation neurale pour déclencher les actions musculaires nécessaires pour l'éviter serait ainsi invalide.