Ben, la page Wikipédia justement :
> L'ayant droit est la personne détenant un droit du fait de son lien avec l'auteur.
Détenant un droit, quel droit ? Est-ce qu'un ayant droit, c'est par définition l'auteur ou ceux que celui-ci désigne comme tel, ou est-ce que c'est tous ceux à qui il cède des droits divers sur son œuvre ?
[^] # Re: définition
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse au message Qu'est-ce qu'un ayant droit. Évalué à 2.
Ben, la page Wikipédia justement :
> L'ayant droit est la personne détenant un droit du fait de son lien avec l'auteur.
Détenant un droit, quel droit ? Est-ce qu'un ayant droit, c'est par définition l'auteur ou ceux que celui-ci désigne comme tel, ou est-ce que c'est tous ceux à qui il cède des droits divers sur son œuvre ?