Non, copyright = droits. Ce n'est pas la propriété intellectuelle.
J'ai cherché dans google copyright + propriété intellectuelle.
Je te suggere juste d'aller voir le lien http://www.google.fr/search?q=copyright+propri%E9t%E9+intellectuell(...)
et de revenir me dire si les deux ne sont pas excessivement lié (si tu peux avoir copyright sans propriété intellectuelle). En tout cas pour tous les sites gouvernementaux en question c'est bien la meme chose (du moins l'un découle de l'autre).
Si tu as possibilité de te réserver les droits de copie c'est justement parce que c'est ta propriété (intellectuelle).
Le copyright n'est qu'une application de la propriété intellectuelle.
La PI n'existe qu'en France.
Et non, la propriété intellectuelle existe ailleurs :
[^] # Re: ca me rappelle
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Les majors à l'assaut des réseaux P2P. Évalué à 1.
J'ai cherché dans google copyright + propriété intellectuelle.
Je te suggere juste d'aller voir le lien http://www.google.fr/search?q=copyright+propri%E9t%E9+intellectuell(...)
et de revenir me dire si les deux ne sont pas excessivement lié (si tu peux avoir copyright sans propriété intellectuelle). En tout cas pour tous les sites gouvernementaux en question c'est bien la meme chose (du moins l'un découle de l'autre).
Si tu as possibilité de te réserver les droits de copie c'est justement parce que c'est ta propriété (intellectuelle).
Le copyright n'est qu'une application de la propriété intellectuelle.
La PI n'existe qu'en France.
Et non, la propriété intellectuelle existe ailleurs :
- office canadien de la PI : http://cipo.gc.ca/(...)
- trademark office US : http://www.uspto.gov/main/aboutuspto.htm(...)
La seule exception prévue dans le code de la propriété intellectuelle français concerne le logiciel
Absolument pas, un chercheur qui pose un brevet (autre application de la PI) il apartient à la boite.
Si un styliste d'une maison de couture fait un vetement c'est la maison de couture qui a la PI sur le design.
Des que tu es intégré dans une structure "pour" faire quelque chose, ce quelque chose appartient à la structure.