OT a demandé a MM de lui fournir l'identité des auteurs, MM a fourni les adresses IP.
OT a poursuivi en référé (procédure d'urgence) sous le motif que MM n'était pas capable de fournir l'identité des auteurs du site, et donc d'après la loi, c'est multimania qui est responsable (paske ils peuvent pas poursuivre les auteurs puisqu'ils n'en n'ont pas l'identité).
Or, les adresses IP fournies par MM proviennent de chez OT. Ce sont donc des cliens OT, et d'après la Loi, OT est également tenu de vérifier l'identité de ses clients. DONC :
OT peut tout a fait poursuivre les auteurs du site, puisque ce sont des clienst OT, ils en connaissent l'identité.
DONC le référé n'est pas justifié.
DONC faut payer à MM -non pas une amende- mais des indemnités au titre de l'art.700 (remboursement des frais de justice).
C'est plus clair ?
[^] # Re: Je suis peut être bête...
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche OneTel attaque Multimania. Évalué à 1.
OT a demandé a MM de lui fournir l'identité des auteurs, MM a fourni les adresses IP.
OT a poursuivi en référé (procédure d'urgence) sous le motif que MM n'était pas capable de fournir l'identité des auteurs du site, et donc d'après la loi, c'est multimania qui est responsable (paske ils peuvent pas poursuivre les auteurs puisqu'ils n'en n'ont pas l'identité).
Or, les adresses IP fournies par MM proviennent de chez OT. Ce sont donc des cliens OT, et d'après la Loi, OT est également tenu de vérifier l'identité de ses clients. DONC :
OT peut tout a fait poursuivre les auteurs du site, puisque ce sont des clienst OT, ils en connaissent l'identité.
DONC le référé n'est pas justifié.
DONC faut payer à MM -non pas une amende- mais des indemnités au titre de l'art.700 (remboursement des frais de justice).
C'est plus clair ?