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Posté par Moogle le 11 mars 2011 à 13:12. En réponse au journal Des juges croient à la magie. Évalué à 5.
Si quelqu'un m'envoie par mail un fichier MP3 copyrighté, un PDF du dernier Houellebecq ou autre, est-ce que je peux être condamné parce que je n'ai pas mis de filtre sur ma boîte mail détectant les éventuels problèmes de copyright ?
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Posté par Moogle . En réponse au journal Des juges croient à la magie. Évalué à 5.
Si quelqu'un m'envoie par mail un fichier MP3 copyrighté, un PDF du dernier Houellebecq ou autre, est-ce que je peux être condamné parce que je n'ai pas mis de filtre sur ma boîte mail détectant les éventuels problèmes de copyright ?