Il est extrêmement difficile d'apporter la preuve qu'un programme donné n'est pas couvert par des patentes. Vu le nombre de patentes déposées aux États-Unis, ont peut presque considérer que toute ligne de code est soumise à patente !
Pour ce qui est du cas de Vorbis, l'équipe a consulté des avocats spécialisés, et elle estime que Vorbis sera capable de tenir le choc face aux attaques judiciaires. Donc niveau légal, la situation est assez propre, en tout cas aussi propre qu'elle peut l'être.
[^] # Re: liberté ...
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse à la dépêche Ogg Vorbis 1.0 est disponible. Évalué à 6.
Pour ce qui est du cas de Vorbis, l'équipe a consulté des avocats spécialisés, et elle estime que Vorbis sera capable de tenir le choc face aux attaques judiciaires. Donc niveau légal, la situation est assez propre, en tout cas aussi propre qu'elle peut l'être.