J'ai lus le jugement, cela est assez intéressant, et vous devriez sans doute le lire avant de parler de tout cela. Le probléme je pense est du à la piètre défénse de l'association, ou tout du moins des deux inculpés puisques c'est eux qui nominativement ont été assigné en justice.
Le juge à rendu un bon jugement, dans le sens ou il a appliquer la loi, ceci ne fesant que remettre encore une fois la capacité de la justice à s'occuper d'affaires lié aux nouvelles technologies et au net en particulier.
L'attaque (on parle de défense l'on peut bien parler d'attaque) du pére noël (pas le gentil barbu, l'autre) repose sur deux point :
- Cette entreprise se sens diffamé par les propos tenu sur une page oueb appellé forum et géré par les deux accusés.
- Et pour faire accuser ces derniers fait appel à une obscure jurisprudence considérant toute personne fournissant un service de communication comme productrice de ce service.
Du coté de la défense (mauvaise), celle ci se base sur le fait que la société le pére noel est en cour de procès avec diversses associations de consommateurs et entreprise, et qu'elle n'est donc pas toute à fait blanche des accusations porté sur le forum.
Voici pour l'attaque, et pour la défense.
le raisonnement du juge n'est que des plus simple :
N'ayant pas été encore condanné pour les affaires qui lui sont reproché la société le pére noël est présumé innocente. A partir de la, et en l'absence de jugement contre celle-ci tout propos tenu contre son fonctionnement et sa respectabilité est diffamatoire. En vertu de la jurisprudence invoqué par l'accusation, Mr X et Mme Y sont considéré comme responsable des propos diffamatoires tenus sur leur forum.
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Voila pour ce qui est de l'affaire, mais n'étant pas moi même juriste, il n'est pas exclus que ce que des choses ne m'ais pas échappé
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En ce qui concerne mon point de vue sur cette affaire il est le suivant :
Lorsque l'on achéte une publication papier un bon prix, il est normal que le consommateur est le souhait d'y trouvé des propos objectif.
En se qui concerne un forum gratuit, et plus ou moins modéré, cherchant à défendre de plus des consommateurs, je pense que les personnes visitant ce forum (ou même ne le visitant pas) se doivent d'observer la chose avec un peut de recul. Tout n'étant généralement sur un forum que débat d'opinion.
La nuance entre la difamation et un simple avis est faible, la ou certain y vois des attaques contre ce pauvre pére noël (même lui fait payer ces services) alors que je n'y voit qu'un débat d'opinion plus ou moins passionné.
J'en viens à me rapellé l'histoire récente de Mr Jospin accusant dans un avion, un certain Mr Chirac d'être un peut trop vieux pour continuer à exercé ces fonction de pantouflard national. Est-ce une opinion, ou de la diffamation. Je pense que dans le cas présent la france serais coupé en deux. Je remarque néamois que Mr Chirac n'a pas porté plainte, pourtant il aurait pus (bien qu'au vus de l'actualité du moment il n'aurait pas été crédible) (mouahahah, je rigole rien que d'imaginé les éditos et dessin de certains magazines)
Ce qui me dérange le plus dans cette histoire, c'est le résonement juridique qui en découle. Si une personne n'est pas jugé comme étant malhonnéte, elle est innocente, tout du moins présumé tel quel. Par conséquent tout débat public déclarant cette société malhonnéte est
au z'yeux de la loi de la diffamation. Ceci vas à l'encontre des liberté individuelles et de la liberté d'expression. Cela tient à dire qu'un témoignage n'a plus ça place sur un forum, ou une
publication, mais uniquement devant une cour de justice.
bref voila pour la version courte, peut-être y aura il une version plus longue ailleur, car cette affaire me tient à coeur.
Mais de toute façon et sans difamation, cela est bien connu depuis longtemps déja : "le pére noël est une ordure", c'est vrai ils l'on dit à la télé ;)
# analyse juridique, et avis personnel
Posté par ohzon . En réponse à la dépêche Les forums non modérés pourraient disparaitre. Évalué à 8.
Le juge à rendu un bon jugement, dans le sens ou il a appliquer la loi, ceci ne fesant que remettre encore une fois la capacité de la justice à s'occuper d'affaires lié aux nouvelles technologies et au net en particulier.
L'attaque (on parle de défense l'on peut bien parler d'attaque) du pére noël (pas le gentil barbu, l'autre) repose sur deux point :
- Cette entreprise se sens diffamé par les propos tenu sur une page oueb appellé forum et géré par les deux accusés.
- Et pour faire accuser ces derniers fait appel à une obscure jurisprudence considérant toute personne fournissant un service de communication comme productrice de ce service.
Du coté de la défense (mauvaise), celle ci se base sur le fait que la société le pére noel est en cour de procès avec diversses associations de consommateurs et entreprise, et qu'elle n'est donc pas toute à fait blanche des accusations porté sur le forum.
Voici pour l'attaque, et pour la défense.
le raisonnement du juge n'est que des plus simple :
N'ayant pas été encore condanné pour les affaires qui lui sont reproché la société le pére noël est présumé innocente. A partir de la, et en l'absence de jugement contre celle-ci tout propos tenu contre son fonctionnement et sa respectabilité est diffamatoire. En vertu de la jurisprudence invoqué par l'accusation, Mr X et Mme Y sont considéré comme responsable des propos diffamatoires tenus sur leur forum.
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Voila pour ce qui est de l'affaire, mais n'étant pas moi même juriste, il n'est pas exclus que ce que des choses ne m'ais pas échappé
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En ce qui concerne mon point de vue sur cette affaire il est le suivant :
Lorsque l'on achéte une publication papier un bon prix, il est normal que le consommateur est le souhait d'y trouvé des propos objectif.
En se qui concerne un forum gratuit, et plus ou moins modéré, cherchant à défendre de plus des consommateurs, je pense que les personnes visitant ce forum (ou même ne le visitant pas) se doivent d'observer la chose avec un peut de recul. Tout n'étant généralement sur un forum que débat d'opinion.
La nuance entre la difamation et un simple avis est faible, la ou certain y vois des attaques contre ce pauvre pére noël (même lui fait payer ces services) alors que je n'y voit qu'un débat d'opinion plus ou moins passionné.
J'en viens à me rapellé l'histoire récente de Mr Jospin accusant dans un avion, un certain Mr Chirac d'être un peut trop vieux pour continuer à exercé ces fonction de pantouflard national. Est-ce une opinion, ou de la diffamation. Je pense que dans le cas présent la france serais coupé en deux. Je remarque néamois que Mr Chirac n'a pas porté plainte, pourtant il aurait pus (bien qu'au vus de l'actualité du moment il n'aurait pas été crédible) (mouahahah, je rigole rien que d'imaginé les éditos et dessin de certains magazines)
Ce qui me dérange le plus dans cette histoire, c'est le résonement juridique qui en découle. Si une personne n'est pas jugé comme étant malhonnéte, elle est innocente, tout du moins présumé tel quel. Par conséquent tout débat public déclarant cette société malhonnéte est
au z'yeux de la loi de la diffamation. Ceci vas à l'encontre des liberté individuelles et de la liberté d'expression. Cela tient à dire qu'un témoignage n'a plus ça place sur un forum, ou une
publication, mais uniquement devant une cour de justice.
bref voila pour la version courte, peut-être y aura il une version plus longue ailleur, car cette affaire me tient à coeur.
Mais de toute façon et sans difamation, cela est bien connu depuis longtemps déja : "le pére noël est une ordure", c'est vrai ils l'on dit à la télé ;)
++ôh~zon