• [^] # Re: wtf

    Posté par . En réponse au journal Oeuvres visuelles orphelines et licence libre. Évalué à 9.

    Je ne cautionne pas mais la réponse est référencée dans l'article :
    [4] Rapport de la Commission sur les oeuvres orphelines, Jean Martin (prés.) et Sophie-Justine Lieber (rapp.), CSPLA, 19 mars 2008, page 23. http://www.cspla.culture.gouv.fr/CONTENU/rapoeuvor08.pdf
    veiller à ce que l'exploitation d'oeuvres orphelines ne concurrence pas artificiellement l'exploitation d'oeuvres sous droits non orphelines

    Donc en gros organiser artificiellement la rareté pour rentabiliser les oeuvres dont les titulaires de droit sont encore connues.