D’après l'article que tu cites, j'ai du mal à voir si le tribunal a statué sur le texte de la recette (le code source) ou la recette (l'algorithme).
Un éditeur ayant publié ces recettes attaquait une maison d’édition rivale qui s’était autorisée à publier les mêmes, et lui réclamait 8.000 euros de dommages et intérêts et le retrait de l’ouvrage du commerce.
Si l'éditeur a repompé l'algo, et publié une autre implémentation, effectivement le droit d'auteur ne devrait pas pouvoir s'appliquer.
S'il a recopié mot pour mot la recette, le droit d'auteur devrait pouvoir s'appliquer (ahma).
# Recette ou algorithme ?
Posté par François Trahay . En réponse au journal Pas de droit d’auteur sur les recettes de cuisine. Évalué à 4.
Un éditeur ayant publié ces recettes attaquait une maison d’édition rivale qui s’était autorisée à publier les mêmes, et lui réclamait 8.000 euros de dommages et intérêts et le retrait de l’ouvrage du commerce.
Si l'éditeur a repompé l'algo, et publié une autre implémentation, effectivement le droit d'auteur ne devrait pas pouvoir s'appliquer.
S'il a recopié mot pour mot la recette, le droit d'auteur devrait pouvoir s'appliquer (ahma).