Merci pour ce lien, je ne connaissais pas ce document.
Par contre, je ne suis pas d'accord sur un point :
Ayant-droits à remplacer par auteurs : C'est faux. Les ayants droits peuvent être les auteurs, mais également les héritiers de l'auteur, ou toute autre personne (physique ou morale) à laquelle l'auteur aurait cédé ses droits (maison de disque, par exemple). Par contre je n'ai pas d'autre terme neutre à proposer. Mais ayant-droit me convient très bien
[^] # Re: Trois lettres
Posté par campagnard . En réponse au journal Internet censuré en Italie. Évalué à 2.
Par contre, je ne suis pas d'accord sur un point :
Ayant-droits à remplacer par auteurs : C'est faux. Les ayants droits peuvent être les auteurs, mais également les héritiers de l'auteur, ou toute autre personne (physique ou morale) à laquelle l'auteur aurait cédé ses droits (maison de disque, par exemple). Par contre je n'ai pas d'autre terme neutre à proposer. Mais ayant-droit me convient très bien