je n'avais pas vu le passage si le sociétaire décide de quitter la SACEM, comment ça se passe pour les futurs droits qu'il doit toucher sur la diffusion de ses Œuvres musicales par une radio qui va payer des droits de diffusion à la SACEM? (que dalle... puisqu'il n'est plus sociétaire et que la redevance est forfaitaire...)... ça va être compliqué je sens.
si le sociétaire quitte la sacem, seules les oeuvres enregistrées à la sacem seront soumises à "royalties" par le biais de la sacem mais pas les nouvelles oeuvres.
D'ailleurs, rien ne l'empeche d'enregistrer un extrait (differents des oeuvres enregistrées à la sacem) pour pouvoir le diffuser librement de tous droits.
Maintenant s'il veut diffuser ses oeuvres, il peut s'affranchir de la SACEM, et ainsi definir lui meme ses couts et ses droits.
Evidemment ca devient plus difficile à calculer, et à reguler, car tu ne sais pas si une personne le telecharge pour elle meme ou pour une radio, et si tu dois porter plainte pour toucher tes royalties pour une diffusion publique ce n'est peut-etre pas simple, et c'est normalement à ca que sert à la SACEM.
[^] # Re: Facile...
Posté par NeoX . En réponse au journal Diffusion d'œuvres musicales d'un artiste inscrit à la SACEM. Évalué à 3.
si le sociétaire décide de quitter la SACEM, comment ça se passe pour les futurs droits qu'il doit toucher sur la diffusion de ses Œuvres musicales par une radio qui va payer des droits de diffusion à la SACEM? (que dalle... puisqu'il n'est plus sociétaire et que la redevance est forfaitaire...)... ça va être compliqué je sens.si le sociétaire quitte la sacem, seules les oeuvres enregistrées à la sacem seront soumises à "royalties" par le biais de la sacem mais pas les nouvelles oeuvres.
D'ailleurs, rien ne l'empeche d'enregistrer un extrait (differents des oeuvres enregistrées à la sacem) pour pouvoir le diffuser librement de tous droits.
Maintenant s'il veut diffuser ses oeuvres, il peut s'affranchir de la SACEM, et ainsi definir lui meme ses couts et ses droits.
Evidemment ca devient plus difficile à calculer, et à reguler, car tu ne sais pas si une personne le telecharge pour elle meme ou pour une radio, et si tu dois porter plainte pour toucher tes royalties pour une diffusion publique ce n'est peut-etre pas simple, et c'est normalement à ca que sert à la SACEM.