Là, je demande à voir. Il y a bien des dispositions spécifiques pour certains types d'exploitation, mais je n'ai rien vu sur la session d'œuvres futures. Il me semble que ça relève plutôt d'une tolérance parfaitement incompréhensible.
Bref, pour moi il serait temps que l'exécutif mette en grande claque à la SACEM en cassant ces clauses ahurissantes et en affirmant de façon univoque que les chanteurs ne sont pas, et ne peuvent pas être vendus la SACEM. Seulement loués.
[^] # Re: Mouais bof.
Posté par 🚲 Tanguy Ortolo (site web personnel) . En réponse au journal Le monde selon le BSA. Évalué à 2.
Bref, pour moi il serait temps que l'exécutif mette en grande claque à la SACEM en cassant ces clauses ahurissantes et en affirmant de façon univoque que les chanteurs ne sont pas, et ne peuvent pas être vendus la SACEM. Seulement loués.