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Posté par Éric (site web personnel) le 11 juin 2009 à 18:35. En réponse au journal Le voleur de logo. Évalué à 5.
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[^] # Re: ben qoui ?
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse au journal Le voleur de logo. Évalué à 5.
S'il a réutilisé une création sans autorisation c'est bien aussi un problème de droit d'auteur.
Savoir si c'est aussi un problème de marque il faudrait vérifier que le logo de Arch a bien été déposé.