En effet doit on interdire à une association à but non lucratif de vendre de la musique CC-BY-NC ? Doit on interdire la reprise lors de concert ?
Pour le "Doit-on", je n'en sais rien, je ne suis pas dans l'esprit des auteurs qui imagineraient ce qu'ils attendraient d'une clause NC, et je doute qu'ils imaginent tous la même chose de toute façon.
Par contre ce que je sais, c'est que dans la 2.0 cela à toutes les chances d'être interdit, sauf peut-être si le concert est gratuit (et encore, il faudrait mieux qu'il n'ait pas non plus de sponsor pour limiter tous les risques)
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/legalcod(...) : [...]
4. c. L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle.
[...]
J'ai un léger doute quant à la force de l'aspect intentionnel de la chose telle que la clause est rédigé d'ailleurs. Du point de vue de l'applicabilité, sonder l'esprit de l'Acceptant me parait audacieux, et il faudrait demander à un juriste de quel côté cette incertitude a le plus de chance de pencher (ptet que pour pimenter le tout avec un peu plus de chaos, c'est une incertitude instable, d'ailleurs :p )
[^] # Re: La license CC-BY-NC un retour au origine ?
Posté par Guillaume Knispel . En réponse au journal De la paranoïa du NC et de l'égoïsme du ND. Évalué à 2.
Pour le "Doit-on", je n'en sais rien, je ne suis pas dans l'esprit des auteurs qui imagineraient ce qu'ils attendraient d'une clause NC, et je doute qu'ils imaginent tous la même chose de toute façon.
Par contre ce que je sais, c'est que dans la 2.0 cela à toutes les chances d'être interdit, sauf peut-être si le concert est gratuit (et encore, il faudrait mieux qu'il n'ait pas non plus de sponsor pour limiter tous les risques)
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/legalcod(...) :
[...]
4. c. L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle.
[...]
J'ai un léger doute quant à la force de l'aspect intentionnel de la chose telle que la clause est rédigé d'ailleurs. Du point de vue de l'applicabilité, sonder l'esprit de l'Acceptant me parait audacieux, et il faudrait demander à un juriste de quel côté cette incertitude a le plus de chance de pencher (ptet que pour pimenter le tout avec un peu plus de chaos, c'est une incertitude instable, d'ailleurs :p )