sur le modèle des règlementations thermiques, on pourrait faire une règlementation phonique, si la maison n'est pas assez isolée phoniquement et qu'elle laisse filtrer la musique que l'on écoute à l'intérieur, une taxe serait envisageable (je propose 5 euros par décibels non filtré par heure de diffusion)
De plus, quand un voisin appelle la police pour tapage nocture, si ceux qui font la source de nuisance écoutaient de la musique soumise à droit d'auteur, ils ont l'amende pour le tapage nocturne, mais les voisins qui "profitaient" de la musique devront payer une taxe pour avoir écouté la musique gratuitement.
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[^] # Re: Si tu chantes sous la douche...
Posté par B16F4RV4RD1N . En réponse au journal Hadopi (encore un peu). Évalué à 10.
De plus, quand un voisin appelle la police pour tapage nocture, si ceux qui font la source de nuisance écoutaient de la musique soumise à droit d'auteur, ils ont l'amende pour le tapage nocturne, mais les voisins qui "profitaient" de la musique devront payer une taxe pour avoir écouté la musique gratuitement.
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