Au pifomètre :
- les sculptures ne se vendent pas (beaucoup) en magasin et je n'ai pas souvenir que les majors demandent une surveillance anti-piratage-des-sculptures, donc je crois qu'elle ne posent pas trop de problème dans la situation actuelle
- quels délais ? A la date de parution du dévédé ou du cédé, parution sur le site en ligne.
- qui hébergera ? Proposition 1 : l'Etat (sur les fonds réservés à la sacem, par exemple). Proposition 2 : plusieurs organisations privées ou publiques, suite à appel d'offres renouvelé régulièrement. Proposition 3 : les producteurs, avec amende pour éventuelle non-disponibilité.
- pendant combien de temps ? Aussi longtemps que l'œuvre est protégée par le droit d'auteur (cf le commentaire de fearan)
- qui gèrera les paiements ? Les distributeurs (je pense que les canaux actuels fonctionnent assez bien dans ce domaine, me trompé-je ?)
[^] # Re: Sous quels délais ? Quelles modalités d'hébergement ?
Posté par cpradier_ . En réponse au journal Subventions publiques aux oeuvres disponibles à tous. Évalué à 2.
- les sculptures ne se vendent pas (beaucoup) en magasin et je n'ai pas souvenir que les majors demandent une surveillance anti-piratage-des-sculptures, donc je crois qu'elle ne posent pas trop de problème dans la situation actuelle
- quels délais ? A la date de parution du dévédé ou du cédé, parution sur le site en ligne.
- qui hébergera ? Proposition 1 : l'Etat (sur les fonds réservés à la sacem, par exemple). Proposition 2 : plusieurs organisations privées ou publiques, suite à appel d'offres renouvelé régulièrement. Proposition 3 : les producteurs, avec amende pour éventuelle non-disponibilité.
- pendant combien de temps ? Aussi longtemps que l'œuvre est protégée par le droit d'auteur (cf le commentaire de fearan)
- qui gèrera les paiements ? Les distributeurs (je pense que les canaux actuels fonctionnent assez bien dans ce domaine, me trompé-je ?)