Mais en effet, j'ai lu un peu vite le commentaire de Yusei qui dit sauf dans le cas d'un brevet. Je parle effectivement que pour un brevet. Pour un code source c'est plus compliqué et c'est pas propriété intellectuelle, pas industrielle... donc pas de réponse claire pour l'instant. Je demande à une amie juriste qui a fait son mémoire sur la PI, mais elle me dit que c'est une question compliquée
[^] # Re:
Posté par Dr BG . En réponse au journal Il est déconseillé de partager à l'école.... Évalué à 2.