ok, mais mon commentaire était surtout pour mettre en avant le fait qu'avec un plan de maison, tu es propriétaire du papier sur lequel est le plan, mais pas de la propriété intellectuelle du plan.
Mais effectivement, selon le contrat, le client peut aussi avoir les sources en sa possession sans en être propriétaire sur le plan intellectuelle..
Donc comme indiqué plus haut, cela dépend du contrat passé, et des livrables spécifiés dans ce contrat
[^] # Re: Propriété du plan...
Posté par Seb0uil . En réponse au journal Propriété du code d'un logiciel commandé. Évalué à 1.
Mais effectivement, selon le contrat, le client peut aussi avoir les sources en sa possession sans en être propriétaire sur le plan intellectuelle..
Donc comme indiqué plus haut, cela dépend du contrat passé, et des livrables spécifiés dans ce contrat