Bof, la FAQ de CC fait environ quelques lignes à propos de l'usage commercial, en particulier la pub, je suis pas complètement sûr après lecture que Framasoft enfreigne les règles.
Cela dit la FAQ est en anglais, elle doit donc concerner le droit anglais. J'ai regardé le truc en Français aussi, et là encore je suis pas complètement sûr que Framasoft rentre dans les cases de l'usage commercial du document.
Au pire, il suffit sans doute de virer la pub sur les pages ou il y a des documents en NC pour être complètement sûr, de ce que j'ai compris des règles.
[^] # Re: Un lâche lien publicitaire vers un blog ?
Posté par thoasm . En réponse au journal Une liste de 150 nouveaux logiciels libres (ou presque). Évalué à 2.
Cela dit la FAQ est en anglais, elle doit donc concerner le droit anglais. J'ai regardé le truc en Français aussi, et là encore je suis pas complètement sûr que Framasoft rentre dans les cases de l'usage commercial du document.
Au pire, il suffit sans doute de virer la pub sur les pages ou il y a des documents en NC pour être complètement sûr, de ce que j'ai compris des règles.