Ca a été pendant longtemps la position de certains offices européens des brevets comme l'office allemand par exemple :
Un logiciel est brevetable si il agit physiquement sur un élement, comme aurait pu le faire une solution entièrement "hardware".
Si on peut aboutir à la solution du même problème technique d'une manière "physique" et d'une manière "logicielle", il n'y a en effet que peu de raisons de refuser un brevet sur ce logiciel alors que la solution du même problème par une voie "physique" aurait pu faire l'objet d'un brevet.
[^] # Re: Ça veut dire quoi ?
Posté par moijbt . En réponse au journal La fin des brevets logiciels ?. Évalué à 2.
Un logiciel est brevetable si il agit physiquement sur un élement, comme aurait pu le faire une solution entièrement "hardware".
Si on peut aboutir à la solution du même problème technique d'une manière "physique" et d'une manière "logicielle", il n'y a en effet que peu de raisons de refuser un brevet sur ce logiciel alors que la solution du même problème par une voie "physique" aurait pu faire l'objet d'un brevet.