Je répète doucement :
La licence BSD est une licence copyright, si le propriétaire d'un brevet te donne une licence sur le code qui te permet d'utiliser le dit code comme bon te semble (ce qui est à peu près le cas avec une licence BSD) alors tu as le droit d'utiliser le code comme bon te semble.
Tu as une licence.
C'est le propriétaire du brevet qui te l'a donné.
C'est bon tout va bien tu peux y aller.
Au cas ou tu aurais le moindre doute, l'Université de Berkley qui possédait des brevets sur le système BSD a déjà tenté le coup de "on peut faire ce qu'on veut avec le code sauf si ils couvrent des brevets". Le truc c'est que la licence ne fait pas mention du "sauf si ils couvrent des brevets", donc la licence te permet implicitement d'utiliser les brevets couvert par le code (sous reserve que ce soit bien le propriétaire des brevets qui relache le code bien sur).
Ca a déjà été testé devant les tribunaux. L'université de Berkley a perdu et c'était il y a plus de dix ans. Il y a donc une jurisprudence solide.
[^] # Re: Ben voyons
Posté par Jerome Herman . En réponse au journal La GNU GPL est-elle suffisante?. Évalué à 3.
La licence BSD est une licence copyright, si le propriétaire d'un brevet te donne une licence sur le code qui te permet d'utiliser le dit code comme bon te semble (ce qui est à peu près le cas avec une licence BSD) alors tu as le droit d'utiliser le code comme bon te semble.
Tu as une licence.
C'est le propriétaire du brevet qui te l'a donné.
C'est bon tout va bien tu peux y aller.
Au cas ou tu aurais le moindre doute, l'Université de Berkley qui possédait des brevets sur le système BSD a déjà tenté le coup de "on peut faire ce qu'on veut avec le code sauf si ils couvrent des brevets". Le truc c'est que la licence ne fait pas mention du "sauf si ils couvrent des brevets", donc la licence te permet implicitement d'utiliser les brevets couvert par le code (sous reserve que ce soit bien le propriétaire des brevets qui relache le code bien sur).
Ca a déjà été testé devant les tribunaux. L'université de Berkley a perdu et c'était il y a plus de dix ans. Il y a donc une jurisprudence solide.